Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet du Site

Le site rushnyky.org a pour objet de mettre à disposition du public, des chercheurs, des étudiants et des professionnels de la culture, le catalogue numérique et les archives du Fonds Zablotska–Koval. Ce fonds regroupe une collection de textiles rituels ukrainiens traditionnels (rushnyky), documentés sur les plans ethnographique, technique et historique.

2. Accès au Service

L'accès au site public est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions d'accès liées aux opérations de maintenance, aux contraintes du réseau ou aux pannes d'hébergement.

L'accès aux fonctionnalités d'administration sous la route /admin est strictement réservé aux personnes préalablement autorisées par le responsable du Fonds.

3. Réutilisation des Contenus et Droits d'Auteur

3.1. Licence par défaut (CC BY-NC-ND 4.0)

Sauf mention contraire, les photographies haute définition issues de la collection ainsi que les articles éditoriaux et notices scientifiques publiés sur le site sont protégés et mis à disposition sous la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.

Sous cette licence, vous êtes libre de :

• Partager, copier, distribuer et communiquer ces contenus par tous moyens et sous tous formats.

Aux conditions suivantes :

• Attribution (BY) : Vous devez créditer le Fonds Zablotska–Koval, intégrer un lien vers le site rushnyky.org et indiquer si des modifications ont été apportées.
• Pas d'Utilisation Commerciale (NC) : Vous ne pouvez pas utiliser ces contenus à des fins commerciales ou lucratives sans autorisation préalable.
• Pas de Modification (ND) : Vous ne pouvez pas modifier, transformer, adapter ou recadrer les photographies ou les textes pour les intégrer dans de nouvelles œuvres sans autorisation.

3.2. Demandes d'autorisations spécifiques

Pour toute demande de réutilisation sortant du cadre de cette licence (notamment pour un projet d'édition commerciale, une publication payante, une exposition physique ou une adaptation), veuillez adresser une demande motivée à : koval.igor.92@gmail.com. L'éditeur étudiera la demande et pourra accorder une autorisation écrite, à titre gratuit ou sous conditions.

4. Rigueur Scientifique et Limites de Responsabilité

Les informations, datations et nomenclatures taxonomiques présentées dans le catalogue sont établies avec soin en collaboration avec des chercheurs et ethnologues qualifiés. Toutefois, le Fonds Zablotska–Koval ne garantit pas l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des données ou de l'interprétation des contenus du site par les utilisateurs.

5. Liens Hypertextes

Le site rushnyky.org peut contenir des liens vers des sites web tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

6. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.